Opérations d’aménagement du territoire
Vous êtes l’Etat, une collectivité territoriale, ou encore un établissement public, nos collaborateurs vous assisteront lors de la création de votre aménagement.
En effet, sur ce type d’opération, les questions environnementales sont nombreuses. Un diagnostic environnemental précis, est indispensable afin de rendre votre projet conforme règlementairement, mais aussi durable dans le temps.
Nous élaborerons un état initial de l’environnement du site, en prenant en compte les domaines suivants (hydrologie, hydrogéologie, paysage, géologie, milieux naturels à fort intérêt, zones humides…).
En fonction de ce diagnostic et des potentielles contraintes recensées, l’aménagement doit être orienté, de manière à avoir une faible incidence sur le milieu.
A ce titre, nous pourrions notamment réaliser pour vous :
- Les dossiers liés à la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 (loi n° 2006-1772).
- Les « Études d'impact environnemental » (EIE), qui sont devenues obligatoires préalablement à la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages qui, par l'importance de leurs dimensions ou leurs incidences sur le milieu naturel, pourraient porter atteinte à ce dernier.
- Des dossiers d’incidences NATURA2000, dans le cas où votre aménagement serait susceptible d’impacter un site connu.
- Des études de potentialité d’énergies renouvelables EnR.
- Une Assistance à Maitrise d’ouvrage spécialisée en environnement, dans vos dossiers de création de ZAC et dossiers DUP (Déclaration d’Utilité Publique).
